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Les RDV du CAUE 44
Des temps d’échanges et de partages sur l’habitat

Vous avez un projet de construction, de rénovation, d'extension ? Vous êtes intéressé par le bois ? Vous souhaitez un habitat passif ? Vous habitez une maison ancienne et souhaitez la restaurer dans le respect du patrimoine ?


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Afin d'aider les maîtres d’ouvrage à passer leurs marchés publics de maîtrise d’œuvre, ce mini-
  guide décrit de façon synthétique les procédures essentielles de passation des marchés en
  présentant leur déroulement. Il développe en particulier le déroulement du concours, le mode
  de sélection obligatoire au-dessus des seuils (chapitre 3) et propose une nouvelle procédure
  adaptée « simple », sans remise de prestation qui privilégie la négociation (chapitre 5). Cette
  version est une mise à jour du document réalisé en 2016 qui prend en compte les nouvelles dispositions des bailleurs sociaux de nouveau soumis à l’obligation d’organiser un concours depuis le 1er juillet 2017.Afin d'aider les maîtres d’ouvrage à passer leurs marchés publics de maîtrise d’œuvre, ce mini- guide décrit de façon synthétique les procédures essentielles de passation des marchés en présentant leur déroulement. Il développe en particulier le déroulement du concours, le mode de sélection obligatoire au-dessus des seuils (chapitre 3) et propose une nouvelle procédure adaptée « simple », sans remise de prestation qui privilégie la négociation (chapitre 5). Cette version est une mise à jour du document réalisé en 2016 qui prend en compte les nouvelles dispositions des bailleurs sociaux de nouveau soumis à l’obligation d’organiser un concours depuis le 1er juillet 2017
 

 

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